Les USA contrôlent les exportations de technologie quantique
Le Bureau de l’industrie et de la sécurité (BIS) du ministère américain du commerce a émis des contrôles globaux sur l’expédition de technologies quantiques, de semi-conducteurs à 2 nm et d’impression 3D.
La règle finale provisoire des États-Unis (IFR) met en œuvre des contrôles sur les technologies critiques et émergentes qui ont fait l’objet d’un large accord technique entre les partenaires internationaux. Il s’agit notamment des contrôles liés à l’informatique quantique et à la fabrication de semi-conducteurs.
Ces contrôles renforcent les relations internationales avec les pays partageant les mêmes idées et visent à garantir que les contrôles des exportations américaines suivent l’évolution rapide des technologies.
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Les contrôles couvrent les ordinateurs quantiques, les équipements, les composants, les matériaux, les logiciels et les technologies connexes qui peuvent être utilisés dans le développement et la maintenance des ordinateurs quantiques, ainsi que la technologie des transistors à effet de champ Gate All-Around (GAAFET) pour les puces informatiques à haute performance qui peuvent être utilisées dans les superordinateurs. Ces technologies sont proposées pour les process de 2 nm et en dessous.
Les contrôles couvrent également les articles de fabrication additive pour l’impression 3D de composants en métal ou en alliage métallique.
« L’action d’aujourd’hui garantit que nos contrôles nationaux des exportations suivent l’évolution rapide des technologies et sont plus efficaces lorsque nous travaillons de concert avec nos partenaires internationaux », a déclaré Alan Estevez, sous-secrétaire au Bureau de l’industrie et de la sécurité. « L’alignement de nos contrôles sur les technologies quantiques et d’autres technologies avancées rendra beaucoup plus difficile pour nos adversaires de développer et de déployer ces technologies de manière à menacer notre sécurité collective.
« La manière la plus efficace de protéger notre sécurité nationale est de développer et de coordonner nos contrôles avec des partenaires partageant les mêmes idées, et les mesures prises aujourd’hui démontrent notre flexibilité dans la manière dont nous concevons ces contrôles pour atteindre notre objectif de sécurité nationale », a déclaré Thea Rozman Kendler, secrétaire adjointe au commerce chargée de l’administration des exportations. « Non seulement nous adoptons de nouveaux contrôles pour les technologies émergentes avec cette règle, mais nous renforçons également la souplesse de notre système avec une nouvelle exception de licence pour les partenaires de confiance », a-t-elle ajouté.
Le BIS américain indique que plusieurs pays aux vues similaires ont déjà annoncé ou mis en œuvre de nouveaux contrôles nationaux pour l’exportation d’articles relevant de leur juridiction et liés à l’informatique quantique et à la fabrication de semi-conducteurs avancés, et qu’il prévoit que d’autres pays mettront bientôt en œuvre des contrôles similaires.
Cet IFR établit une nouvelle Exception de Licence Contrôles d’Exportation Appliqués (IEC) qui couvre les contrôles nationaux équivalents, ce qui éliminerait la nécessité de soumettre des demandes de licence et stimulerait les opportunités d’innovation parmi les pays mettant en œuvre le programme.
Les contrôles portent également sur le partage ou la diffusion de technologies contrôlées ou de codes sources à une personne étrangère sur le territoire des États-Unis et sur les réexportations afin d’éviter de perturber la recherche et le développement en cours de ces technologies critiques et émergentes.
Le BIS a également ajouté une licence générale pour l’exportation ou la réexportation de certaines technologies et de certains logiciels, sous réserve de l’obligation de présenter un rapport annuel. La date de mise en conformité des articles quantiques vers certaines destinations est également reportée de 60 jours afin de permettre l’introduction des demandes de licence et la révision des procédures internes de mise en conformité.
Le BIS américain n’a pas spécifiquement mentionné les pays couverts par les contrôles, mais cite ses travaux sur les contrôles des expéditions vers la Russie et l’Iran. Toutefois, la cible la plus probable pour la technologie GAA FET et les ordinateurs quantiques est la Chine.
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