Micron risque de devoir payer $1,3 milliard au détenteur de brevets HBM
Micron Technology Inc. (Boise, Idaho) pourrait se voir infliger des dommages-intérêts triplés pour violation délibérée de brevets détenus par le fournisseur de sous-systèmes de mémoire Netlist Inc. (Irvine, Californie).
Netlist conçoit et vend des disques durs et des sous-systèmes de mémoire modulaire aux entreprises. Elle affirme également détenir des brevets qui s’appliquent à la mémoire à grande largeur de bande (HBM) et à la mémoire DDR5, toutes deux utilisées dans les fermes de serveurs d’IA dans les centres de données.
Le jeudi 23 mai, les jurés du tribunal fédéral du district Est du Texas ont estimé que certains produits semiconducteurs et mémoires de Micron enfreignaient deux brevets de Netlist relatifs à une technologie permettant d’améliorer les performances des modules de mémoire. Les dommages et intérêts ont été fixés à 445 millions de dollars américains, mais les jurés ont également estimé que Micron avait délibérément enfreint les brevets, ce qui pourrait amener le juge à tripler le montant des dommages et intérêts.
La sentence concerne deux brevets Netlist : Brevet américain n° 7,619,912 et 11,093,417. Les produits en infraction sont tous les RDIMM et LRDIMM DDR4 de Micron. Micron est susceptible de faire appel de la décision et il pourrait y avoir des querelles juridiques prolongées sur la validité des brevets.
Le montant des dommages-intérêts accordés par le jury couvre les infractions commises par Micron d’avril 2021 à mai 2024 pour le brevet ‘912 et d’août 2021 à mai 2024 pour le brevet ‘417, a déclaré Netlist dans un communiqué.
Micron après Samsung
La décision contre Micron intervient après que Netlist a obtenu un jugement définitif contre Samsung en août 2023. Dans cette affaire, qui s’est également déroulée devant la US District Court for the Eastern District of Texas, le juge en chef Rodney Gilstrap a statué contre Samsung en confirmant l’existence d’une infraction délibérée et a accordé 303 millions de dollars de dommages-intérêts.
« Nos brevets dans ce cas couvrent des technologies de semi-conducteurs telles que HBM et DDR5 qui sont fondamentales pour l’informatique générative de l’IA », a déclaré Chuck Hong, PDG de Netlist, dans un communiqué publié à l’époque.
Toutefois, les paiements sont en attente, car Netlist a vu les cinq brevets revendiqués dans l’affaire contre Samsung faire l’objet de décisions écrites de la part de la commission de recours et de première instance en matière de brevets (Patent Trial and Appeal Board), annulant certaines revendications pour cause de non-brevetabilité. Un appel de Netlist pourrait prendre des mois et être suivi d’un appel devant la Cour d’appel fédérale (Federal Circuit Court of Appeals) qui pourrait durer jusqu’à deux ans.
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